Délibérations du conseil d’administration du 29 mars 2024

1_Ouverture de la séance

2_MELLEROY – Projet de création de logements

3_CHILLEURS-AUX-BOIS – Projet d’extension du lotissement des Forestières

4_EPERNON – Projet de résorption d’un immeuble en péril en centre-ville

5_Communauté de communes LA CHATRE et SAINTE SEVERE – Projet d’extension de la maison médicale 

6_Communauté de communes Coeur de Sologne – remobilisation d’une friche dans la zone artisanale « Les Loaittières »

8_Rapport d’activités et financier de l’EPFLI Foncier Cœur de France et rapport d’activités de l’OFS Cœur de France pour l’année 2023

Annexe : rapport d’activités et financier de l’EPFLI Foncier Cœur de France et rapport d’activités de l’OFS Cœur de France pour l’année 2023

9_ Compte de gestion 2023 et Affectation du résultat 2023 pour l’OFS

Annexe : Compte administratif de l’OFS

Annexe : Budget OFS

10_Compte de gestion 2023 et affectation du résultat 2023 pour l’EPFLI

Annexe : Compte administratif EPFLI 2023

Annexe : Budget EPFLI 2024

11_ Adoption du budget annexe 2024 de l’OFS

12_ Adoption du budget primitif 2024

13_Ressources humaines -Remboursement au Département du Loiret des charges de personnel et matérielles de l’EPFLI pour 2023

14_Propositions de modifications du règlement intérieur et d’intervention à la suite de l’approbation du Plan pluriannuel d’intervention 2024-2028

Annexe 1 : Règlement Interieur et d’Intervention voté

Annexe 2 : Convention de portage type votée

15_Propositions de modifications des statuts de l’EPFLI (actualisation)

16_Delegation de pouvoirs de la directrice

17_Adhésion et désignation d’un représentant à l’assemblée générale du GIP RECIA

18_Eligibilité au fonds « REHABILITATION »

19_Bail commercial à la Société LA TAVERNE DES OURS (M. & Mme DESBOIS) 9 & 11 place du Bourg – NEUVY-EN-SULLIAS

20_Impact des indexations sur les baux commerciaux

21_Désignation d’un représentant élu pour siéger à l’assemblée générale de l’association nationale des EPFL

22_Demande d’adhésion à l’EPFLI Foncier Coeur de France

23_Rapport d’informations et compte-rendu de décisions