Délibérations – Décisions

1. Ouverture de séance 2. VOUZON - Projet de maintien d'un local commercial 3. SEMOY - Projet de création de logements et implantation de l'APHL 4. SAINT-JEAN-DE-BRAYE - Extension de mandat sur le secteur Mairie Ouest 5. Charte de gesion locative 6. Autorisation d'une...

1 - Ouverture de la séance.pdf 2 - BOISSEAUX - Projet  de création d’un « lotissement à usage d’habitation et d’aménagement d’une liaison douce avec la gare » .pdf 3 - SAINT - LUCIEN - Projet de création d’un espace public et d’un réseau d’assainissement.pdf 4 - SENS...

1_Ouverture de la séance.pdf 2_ Ardon_ Projet d'extension du groupe scolaire 3_Ascheres_le_Marché_Projet d'installation d'un cabinet dentaire 4_Argenton_sur_Creuse_Projet de résorption d'une friche commerciale : l'hôtel-restaurant "Les Terrasses" en vue d'y créer un...

1_Ouverture de la séance.pdf 2_Adoption du rapport d’activités et financier de l’EPFLI Foncier Cœur de France et de l’OFS Cœur de France pour l’année 2023.pdf Annexe : rapport d'activité et financier.pdf 3_Propositions de modifications des statuts de l’EPFLI.pdf...

1_Ouverture de la séance.pdf 2_ARTHON Projet d'aménagement d'un espace détente associé à l'hôtel restaurant appartenant à la commune .pdf 3_ Communauté de communes des Trois Provinces Projet de remobilisation d’un site industriel en favorisant le développement...

2023_69 Décision portant fixation définitive de prix, modalités et conditions d’acquisition de biens immobiliers à Pierres 2023_70 Décision portant fixation définitive de prix, modalités et conditions d’acquisition de biens immobiliers à La Neuville-sur-Essonne...

1_Ouverture de la séance 2_MELLEROY - Projet de création de logements 3_CHILLEURS-AUX-BOIS - Projet d’extension du lotissement des Forestières 4_EPERNON - Projet de résorption d'un immeuble en péril en centre-ville 5_Communauté...

1_Ouverture 2_Briarres-sur Essonne - Projet d'aménagement d'un quartier durable 3_Le Malesherbois - Projet de réhabilitation d'un immeuble vacant en centre ville 4_Saint-Sévère-sur-Indre - Projet de réhabilitation d'un immeuble vacant en centre ville 5_Jargeau -...