Archives
Décisions 2022
2022_01 Décision d’acquisition portant fixation de prix à Saint-Benoit-sur-Loire
2022_02 Décision d’acquisition portant fixation de prix à Saint-Denis-en-Val
2022_04 Décision d’acquisition portant fixation de prix à Montargis
2022_05 Décision d ‘acquisition portant fixation de prix à Montargis
2022_06 Décision de consignation d’indemnité provisionnelle à Ferrières-en-Gâtinais
2022_07 Décision de consignation partielle du prix à Montargis
2022_08 Décision d’acquisition portant fixation de prix à Montargis
2022_09 Décision d’acquisition portant fixation de prix à Montargis
2022_10 Décision d’acquisition portant fixation du prix à Saint Savigny en Sancerre
2022_11 Décision d’acquisition portant fixation du prix à Saint Benoit sur Loire
2022_13 Décision d’acquisition portant fixation du prix à Montargis
2022_14 Décision d’acquisition portant exercice droit préemption urbain à Montargis
2022_15 Décision d’acquisition portant fixation du prix à Ondreville sur Essonne_
2022_16 Décision d’acquisition portant fixation du prix pour la cession à Orleans Métropole
2022_17 Décision d’acquisition portant fixation du prix à Bellegarde
2022_18 Décision d’acquisition portant fixation du prix à Orléans Métropole
2022_19 Décision d’acquisition portant fixation du prix à Orléans Métropole
2022_20 Décision d’acquisition portant exercice du droit de préemption urbain à Nargis
2022_21 Décision d’acquisition portant fixation du prix à Saint sur Benoit sur Loire
2022_22 Décision d’acquisition portant fixation du prIx à d’Aschères le Marché
2022_23 Décision d’acquisition portant fixation du prix à Orléans Métropole
2022_24_Décision d’acquisition portant fixation du prix à Outarville
2022_25 Décision d’acquisition portant fixation du prix à Bellarde
2022 26 Décision d’acquisition portant fixation du prix à Sainville
2022_27 Décision de consignation partielle du prix à Montargis
2022_28 Décision de consignation du prix à Béville le Comte
2022_29 Décision d’acquisition portant fixation du prix à Bellegarde
2022_30 Décision d’acquisition portant fixation du prix à Saint Martin d’Abbat
2022_32 Décision d’acquisition portant fixation du prix à Ligny le Ribault
2022_33 Décision de préemption à Chevillons-sur-Huillard
2022_34 Décision de préemption à Montargis
2022_35 Décision d’acquisition à Boigny-sur-Bionne
2022_36 Décision portant délégation de signature à M. Arnaud ROUSSEAU
2022_37 Décision portant délégation de signature à M. Arnaud ROUSSEAU
2022_38 Décision d’acquisition à Orléans Métropole-Les Groues
2022_39 Décision d’acquisition à Saint-Martin-d’Abbat
2022_40 Décision d’acquisition à Montargis
2022_42 Décision d’acquisition à Ardon
2022_43 Décision d’acquisition à Saint-Martin-d’Abbat
2044_44 Décision d’acquisition à Montargis
2022_45 Décision d’acquistion à La Ferté Saint-Aubin
2022_46 Décision d’acquisition à Fontenay-sur-Loing
2022_47 Decision de consignation à Montargis
2022_51_Decision d’acquisition à Vannes-sur-Cosson
2022_52_Decision d’acquisition à Montargis
2022_53_Decision d’acquisition à Montargis
2022_54_Decision d’acquisition à Montargis
2022_55_Decision de remise de loyer à Neuvy-en-Sullias
2022_67_Décision d’acquisition à Montargis
2022_68 Décision d’acquisition portant fixation de prix à Fontenay-sur-Loing
Délibérations du conseil d'administration du 02 décembre 2022
2_ARDON Projet de construction de logements seniors en centre-bourg
3_AUBIGNY-SUR-NERE Projet de reconversion d’une friche commerciale en équipement public
4_ LA CHAPELLE HUGON Projet de sécurisation d’un carrefour
5_LORRIS Projet de maintien du musée horloger Georges Lemoine et de son atelier à Pendule
6_MAREAU-AUX-PRES Projet de mise en valeur des bords de Loire
7_FLEURY-LES-AUBRAIS Projet de création d’un EHPAD
8_Ressources humaines – valeur du point d’indice pour 2023
9_Etat annuel des sorties de patrimoine en 2023
11_Don de titres restaurant millésime 2022
12_Rapport d’informations et compte-rendu de décisions
Délibérations de l'assemblée générale du 02 décembre 2022
Délibérations du conseil d'administration du 23 septembre 2022
2_BELLEGARDE Projet « renouvellement urbain – Quartier du Château »
5_VILLARS Projet « création de logements pour personnes âgées »
7_Subvention à l’OFS Cœur de France
8_Proposition de montant de taxe spéciale d’équipement (TSE) pour 2023
Délibérations du conseil d'administration du 8 juillet 2022
2_BAULE Projet de requalificati on du coeur de village
3_BOIGNY-sur-BIONNE Projet de maintien du commerce de proximité – Installation d’une boulangerie »
5_LA FERTE SAINT-AUBIN Projet de reconquête du centre-ville – extension de mandat
6_LA FERTE SAINT-AUBIN Projet de reconquête du centre-ville – modification du portage foncier
7_Communauté de communes des Trois Provinces Projet de création d’une zone artisanale à SANCOINS
10_VANNES-SUR-COSSON Projet de maintien du commerce de proximité
11_COMBLEUX Projet de réaménagement du secteur de la friche IBM – Modification des modalités du portage foncier
12_COMBLEUX Projet de réaménagement du secteur de la friche IBM et projet de réalisation d’une zone d’habitat futur – autorisation de lancement de l’appel à projet
14_Activité de l’Organisme de Foncier Solidaire Coeur de France (OFS)
15_Etat provisoire des sorties de patrimoine 2023
16_Rapport d’information et compte-rendu de décisions
Délibérations du conseil d'administration du 06 mai 2022
1_Ouverture du conseeil d’administration
2_BRIARE Projet de réhabilitation de la friche France Cadrans
3_MONTARGIS Projet de revitalisation de la rue du général leclerc
5_BELLEGARDE Projet de réalisation d’un parking en centre-bourg
6_MIGNERETTE Projet de réouverture de l’auberge de Mignerette
7_QUIERS-SUR-BEZONDE Projet d’aménagement d’un lotissement à usage d’habitation
8_SAINT-MARTIN- D’ABBAT Projet de création d’un centre de loirsirs
9_SAINT -MARTIN-D’ABBAT Projet de securisation d’un carrefour et réalisation d’équipements publics
10_SAINT-GONDON Projet de traitement d’une discothèque en friche
11_SAINT-PIAT Projet de sauvegarde de la tuilerie-briqueterie
13_SAINT-BENOIT-SUR-LOIRE Projet d’aménagement de l’entrée de ville
Délibérations de l'assemblée générale du 06 mai 2022
Délibérations du conseil d'administration du 24 février 2022
1_Ouverture du conseil d’administration
2_CHATEAU-RENARD Projet de revitalisation rue A. Briand
3_CHATILLON -COLIGNY Projet de revitaliation de la maisons Colette
4_JANVILLE Projet de densification d’un cœur d’ilot à vocation résidentielle
5_LIGNY-LE-RIBAULT Projet de maintien du cabinet médical
6_ONDREVILLE Projet Habitat cœur de Bourg
7_OUTARVILLE Projet de revitalisation du cœur de bourg
8_PIERRES Projet d’aménagement du secteur de la Chaumine
9_ASCOUX Projet de création d’un équipement sportif »
11_VARENNES-CHANGY Projet de sauvegarde d’une épicerie en centre-bourg
13_Bilan d’execution et de proposition de reconduction du fonds REHABILITATION
14_Adoption du rapport d’activités et financier et de l’OFS Coeur de France
15_Adhésion à l’EPFLI Foncier Cœur de France
16_Rapport d’informations et compte-rendu de décisions
17_Recours à un financement extérieur
18_Non répercussion des primes d’assurance dommages aux biens dans le coût global des opérations
19_Bilan d’exécution et proposition de reconduction du fonds REHABILITATION
20_Adhesions à l’EPFLI Foncier Coeur de France
21_Modification du règlement interieur et d’ intervention et de la convention de portage type
Délibérations du conseil d'administration du 13 décembre 2021
2_BELLEGARDE Projet de requalification d’une ancienne ferme en centre-bourg
5_CHATEAUDUN Projet requalification de la friche industrielle GSP
6_FLEURY-LES-AUBRAIS Projet d’aménagement du clos de l’arche nord-ouest
7_HANCHES Projet création d’une voie de désenclavement d’une zone d’urbanisation future
8_JANVILLE-EN-BEAUCE Projet d’aménagement d’un lotissement
9_JOUET-SUR-L’AUBOIS Projet de création d’un parc paysager
10_ORLEANS METROPOLE Projet d’aménagement du quart nord-ouest
11_ORLEANS METROPOLE Projet extension du parc d’activités de la Saussaye
13_Etat annuel des sorties de patrimoine en 2022
14_Projets de portage éligibles au Fonds REHABILITATION
16_Désignations pour siéger à Approlys
17_Adhésion de la communauté de communes Cœur de Berry