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1 – Ouverture de la séance.pdf 2 – BOISSEAUX – Projet de création d’un « lotissement à usage d’habitation et d’aménagement d’une liaison douce avec la gare » .pdf 3 – SAINT – LUCIEN – Projet de création d’un espace public et d’un...
1_Ouverture de la séance.pdf 2_Adoption du rapport d’activités et financier de l’EPFLI Foncier Cœur de France et de l’OFS Cœur de France pour l’année 2023.pdf Annexe : rapport d’activité et financier.pdf 3_Propositions de modifications des statuts de l’EPFLI.pdf...
1_Ouverture de la séance.pdf 2_ARTHON Projet d’aménagement d’un espace détente associé à l’hôtel restaurant appartenant à la commune .pdf 3_ Communauté de communes des Trois Provinces Projet de remobilisation d’un site industriel en favorisant le...
2023_69 Décision portant fixation définitive de prix, modalités et conditions d’acquisition de biens immobiliers à Pierres 2023_70 Décision portant fixation définitive de prix, modalités et conditions d’acquisition de biens immobiliers à La Neuville-sur-Essonne...
