Délibérations – Décisions
Délibérations du conseil d’administration du 10 février 2023
1_Ouverture de la séance 2_LA CHATRE - Projet de Réalisation d’une pension de famille 3_SENS BEAUJEU - Projet d'Aménagement de deux commerces, d’un logement et d’un square public 4_SENS BEAUJEU - Projet de création d’un musée de la sorcellerie ...
Délibérations du conseil d’administration du 26 mai 2023
1_Ouverture de la séance 2_BEAUGENCY – projet de requalification d’une friche commerciale 3_BRINAY – projet Réouverture de « l’Auberge des As » 4_Communauté de communes des Portes de Sologne – Extension de la zone d’activités de Mérignan à LA FERTE SAINT-AUBIN »...
Délibérations du conseil d’administration du 06 juillet 2023
1_Ouverture de la séance 2_BEAUGENCY - projet de requalification d'une friche commerciale 3_BRINAY - projet Réouverture de « l’Auberge des As » 4_Communauté de communes des Portes de Sologne - Extension de la zone d’activités de Mérignan à LA FERTE SAINT-AUBIN »...
Délibérations du conseil d’administration du 06 juillet 2023
1_Ouverture_séance 2_Communauté de communes des Terres du Val de Loire projet de réserve foncière en zone agricole à CLERY-SAINT-ANDRE 3_Communauté de communes des Terres du Val de Loire projet d'extension du parc d’activités « Les Varigoins » à SAINT-AY 4_Commune de...
Délibérations du conseil d’administration du 06 octobre 2023
1_Ouverture de la séance 2_Communauté de communes du Pays Fort Sancerrois Val de Loire (18) Projet « de requalification d’une friche industrielle à vocation économique » sur la commune de SAINT-SATUR 3_Commune de CHERY – Communauté de communes Coeur de Berry (18)...
Décisions 2023
2023_02 Décision d'acquisition portant fixation du prix à Baule 2023_03 Décision de cession portant fixation du prix à La Bussière 2023_04 Décision annule et remplace la décision N°2022-67 en date du 7 décembre 2022 portant fixation définitive de prix à Montargis...